Termes et Conditions Générales

Bienvenue sur notre site web. En accédant à arbrefoyer.com et en passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente. Nous vous invitons à les lire attentivement.

Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de marchandises proposées par arbrefoyer.com sur son site internet.

Article 2 – Acceptation des conditions
Le fait de passer commande sur le site arbrefoyer.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales par l’acheteur. Ces conditions prévalent sur tout autre document.

Article 3 – Informations précontractuelles
L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à sa commande, des caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acquérir. Les photographies et illustrations du site n’ont pas de valeur contractuelle. Toute commande passée sur arbrefoyer.com suppose l’acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

Article 4 – Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. arbrefoyer.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les frais de livraison sont précisés et doivent être acceptés lors du processus de commande.

Article 5 – Commande
Pour passer commande, l’acheteur devra suivre le processus de commande décrit sur le site et finaliser son paiement. La confirmation de la commande intervient après paiement complet. arbrefoyer.com se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Article 6 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. L’acheteur peut régler sa commande par les moyens de paiement mis à disposition sur la plateforme sécurisée arbrefoyer.com. Les coordonnées bancaires sont chiffrées et ne transitent pas en clair sur le réseau.

Article 7 – Livraison
Les délais de livraison indiqués le sont à titre indicatif. Ils correspondent au délai moyen de traitement et d’expédition. En cas de retard de livraison, l’acheteur sera informé et pourra résoudre le contrat si le retard excède une durée raisonnable. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acheteur à partir du moment où les articles quittent nos entrepôts.

Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception de ses articles pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Les retours sont à effectuer à l’adresse indiquée dans la procédure de retour accessible sur arbrefoyer.com. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.

Article 9 – Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux articles du Code de la Consommation. Pour toute réclamation, l’acheteur peut nous contacter via le formulaire dédié sur arbrefoyer.com.

Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site arbrefoyer.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’arbrefoyer.com. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser à quelque fin que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 11 – Données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, connectez-vous à votre compte sur arbrefoyer.com.

Article 12 – Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 13 – Évolution des conditions
arbrefoyer.com se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.